Conditions d’utilisation du site web et protection des données personnelles

Afin de faciliter l’accès à l’information, nous vous invitons à naviguer via le sommaire ci-dessous. Voici :


Article 1. - Dispositions générales – coordonnées du propriétaire des sites

Les présentes conditions (ci-après "Conditions ") s'appliquent à l'utilisation de tous les sites web (également les sites mobiles), en ce compris les éléments et les applications, créés ou détenus par  l’entité dont les coordonnées complètes sont reprises dans la page « contact » (ci-après « l’Entreprise ») (ci-après les "Sites").

Le terme utilisateur désigne toute personne qui accède aux Sites (ci-après "Utilisateur").

En utilisant les Sites, l'Utilisateur accepte intégralement et de manière inconditionnelle les Conditions qui y sont applicables et s'engage à les respecter.

S'il refuse les Conditions, il est tenu de s'abstenir de toute utilisation des Sites et/ou Services.

En cas de non-respect des Conditions, l’Entreprise se réserve le droit de refuser l'accès aux Sites, sans préjudice de son droit d'exiger un dédommagement de la part de tout tiers pour tous les dommages directs et indirects susceptibles de résulter de ce non-respect.

L’Entreprise se réserve le droit d'adapter partiellement ou totalement les Conditions d’utilisation à tout moment, sans avertissement préalable.

Il est dès lors conseillé de consulter régulièrement les Conditions d’utilisation afin de toujours être informé de la version la plus récente.

Article 2. - Utilisation des Sites

L'utilisation des Sites est en principe libre et gratuite. Pour utiliser certains Sites, l'Utilisateur doit s'enregistrer, communiquer certaines données et/ou créer un code d'accès et/ou un mot de passe.

En cas de refus de l'Utilisateur, l'utilisation des parties concernées des Sites ne sera pas possible.

En cas d'utilisation payante de certains Sites, l'Utilisateur en sera informé au préalable, ainsi que des conditions applicables, des prix et du mode de paiement.

L’Entreprise fournit à l'Utilisateur des Sites une licence non exclusive et incessible, pour une durée indéterminée, lui permettant de télécharger le contenu des Sites dans l'unique but de l'afficher sur un seul ordinateur.

Cette licence est toutefois révocable à tout moment, sans justification.

L'Utilisateur peut également imprimer une copie du contenu des Sites, pour son usage personnel et sans que la moindre modification ne soit apportée au contenu.

Les Sites peuvent uniquement être utilisés à des fins personnelles et privées pour les particuliers et à des fins exclusivement internes pour les professionnels.

Par conséquent, toute utilisation des Sites à des fins commerciales est strictement interdite.

Les Utilisateurs s'engagent à ne poser aucun acte susceptible de détruire les Sites ou d'en perturber le bon fonctionnement.

En cas d'abus ou d'utilisation impropre, l’Entreprise se réserve le droit de suspendre et/ou supprimer l'accès de l'Utilisateur aux Sites sans mise en demeure ni avertissement.

Article 3. - Droit d'auteur et droit du producteur d'une base de données

Tous les droits d'auteur, marques, brevets, droits de propriété intellectuelle et autres droits de propriété applicables aux Sites appartiennent à tout moment à l’Entreprise.

Les Sites et/ou Services constituent aussi bien une œuvre protégée par le droit d'auteur que des bases de données sur lesquelles l’Entreprise détient les droits d'auteur et les droits du producteur.

Les textes, lay-out, dessins, photos, films, graphiques et autres éléments des Sites sont protégés par le droit d'auteur.

La copie, l'adaptation, la modification, la traduction, l'arrangement, la communication publique, la location ou toute autre forme d'exploitation de tout ou partie des Sites, sous quelque forme que ce soit et par quelque moyen que ce soit, notamment électronique, mécanique ou autre, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de l’Entreprise.

Toute infraction à ces droits est passible de poursuites civiles ou pénales.

Article 4. - Marques et dénominations commerciales

Les dénominations, logos et autres signes utilisés sur ces Sites (notamment les logos et les dénominations e l’Entreprise) sont des marques et/ou des dénominations commerciales légalement protégées.

Tout usage de ceux-ci ou de signes semblables est strictement interdit sans l'autorisation écrite préalable de l’Entreprise.

Article 5. - Responsabilité

L’Entreprise mettra tout en oeuvre pour assurer le bon fonctionnement des Sites.

Sauf manquement intentionnel et/ou dispositions légales obligatoires contraires, l’Entreprise décline toute responsabilité pour toute perte ou tout dommage (direct, indirecte, matériel, immatériel, etc.) résultant :

(1) du contenu des Sites. L’Entreprise ne garantit pas l'exactitude, la suffisance ou l'exhaustivité des informations figurant sur les Sites. Les informations disponibles sur les Sites, notamment celles relatives aux produits et services proposés à la vente, sont susceptibles d'être modifiées sans avis préalable. L’Entreprise apporte le plus grand soin à la création, à la mise à jour et à la maintenance du site. Si l’Utilisateur devait néanmoins constater, sur le site, la présence d’une information inexacte ou obsolète ou d’un contenu préjudiciable ou illicite, ou s’il devait estimer qu’un de ses droits (intellectuels ou autres) a été violé, il est instamment prié de le signaler ;

(2) de l'utilisation qui est faite des Sites ;

(3) de la sécurité des Sites. Cette disposition s'applique notamment aux éventuels virus, erreurs ou fraudes informatiques ;

(4) de l'accessibilité/disponibilité des Sites. L’Entreprise ne garantit pas la disponibilité permanente, via tous les moyens techniques, sans erreur ni interruption, de toutes les fonctions des Sites ni la réparation immédiate des erreurs ou le rétablissement immédiat des interruptions.

L’Entreprise a par ailleurs le droit de refuser l'accès aux Sites et Services supplémentaires ou d'y mettre fin à tout moment et sans avertissement préalable.

L’Entreprise ne peut en aucun cas être tenue responsable de services et/ou produits, ni de leur facturation, si ceux-ci sont proposés par des tiers et accessibles via les Sites, pas même si l’Entreprise recevait une rétribution à cet effet, ni si elle assurait la facturation de ces services et/ou produits pour le compte de tiers.

Dans les cas où la responsabilité de l’Entreprise est engagée, sa responsabilité est limitée à la somme de 100,00€. Les limitations et/ou exclusions de responsabilité susmentionnées dans le chef de l’Entreprise s'appliquent pour autant qu'elles soient valables en vertu du droit applicable.

Article 6. - Respect de la vie privée – traitement des données personnelles

L’Entreprise et l’Utilisateur s’engagent à respecter la réglementation en vigueur applicable au traitement des données à caractère personnel et, en particulier, le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27/04/2016 (RGPD).

L’Entreprise collecte et traite les données d'identité et les coordonnées qu'il reçoit de l’Utilisateur et toute autre personne de contact utile. Les finalités de ces traitements sont l'exécution d’une convention, la gestion des clients et de leur commande, la comptabilité et les activités de prospection directe, tel que l'envoi d'informations promotionnelles ou commerciales. Les bases juridiques sont l'exécution d'un contrat, le consentement de l’Utilisateur, le respect d'obligations légales et réglementaires et/ou l'intérêt légitime de l’Entreprise.

Les données à caractère personnel précitées seront traitées conformément aux dispositions du règlement général de la protection des données et ne seront transmises, sauf autre consentement de l’Utilisateur, qu'aux sous-traitants, aux destinataires et/ou aux tiers pour autant que nécessaire dans le cadre des finalités précitées pour ledit traitement.

L’Utilisateur est responsable de l'exactitude et de la tenue à jour des données à caractère personnel qu'il fournit à l’Entreprise et s'engage à respecter strictement les dispositions du règlement général de la protection des données à l'égard des personnes dont il a transmis les données à caractère personnel, ainsi que concernant toutes les données à caractère personnel possibles qu'il pourrait recevoir de ses propres clients.

Les données à caractère personnel sont conservées et traitées pour une période nécessaire en fonction des finalités du traitement et de la relation (contractuelle ou non). Les données des Utilisateurs seront, dans tous les cas, retirées de nos systèmes après un délai de 7 ans ou en cas de contrat, après un délai de 7 ans suite à la fin de ce dernier, sauf en ce qui concerne les données à caractère personnel que nous sommes tenus de garder pendant plus longtemps sur la base d’une législation spécifique ou en cas de litige en cours pour lequel les données à caractère personnel sont nécessaires.  

Par l'accord qu'il donne au moment d'introduire ou communiquer ses données personnelles ou en poursuivant volontaire la navigation sur les Sites ou lors de la conclusion d’un contrat avec l’Entreprise, l’Utilisateur consent, outre les traitements définis ci-dessus, à la collecte et à l'utilisation de ses données personnelles de la manière définie ci-dessous.

L’Entreprise collecte des informations d'identification personnelle (nom, adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail, numéro de TVA, nombre total de visites sur le site, nombre de visiteurs sur chacune des pages du site, noms de domaine des fournisseurs d'accès Internet des visiteurs, adresses IP, cookie).

L’Utilisateur marque son accord pour que ses données soient utilisées et transmises à des tiers à des fins publicitaires, commerciales ou de marketing et consent à recevoir, de la part de l’Entreprise ou de ses partenaires, des informations sur son adresse électronique (newsletter, etc.) ou par voie postale.

Droit d’accès : l’Utilisateur a le droit de demander à tout moment si ses données ont été collectées, durant combien de temps et dans quel but.

Droit de rectification : l’Utilisateur a le droit de demander que ses données fausses ou incomplètes soient corrigées ou complétées à tout moment sur simple demande.

Droit à la limitation du traitement : l’Utilisateur peut demander une limitation du traitement de ses données. Cela signifie que les données en question doivent être « marquées » dans notre système informatique et qu’elles ne peuvent plus être utilisées pendant un certain laps de temps.

Droit à l’effacement des données (‘droit à l’oubli’) : Sous réserve des exceptions prévues par la loi, l’Utilisateur a le droit d’exiger que ses données soient effacées. Si l’Utilisateur souhaite désactiver la possibilité pour l’Entreprise de procéder à l'utilisation de ses données personnelles, il lui suffit d’écrire à l’adresse reprise à l’article 1.

Droit à la portabilité des données : L’Utilisateur peut demander que ses données lui soient transmises dans un « format structuré, couramment utilisé et lisible par machine ».

Droit de réclamation : L’Utilisateur peut introduire une réclamation auprès de l’autorité de protection des données.

L’Entreprise s’engage à mettre en œuvre les mesures techniques et organisationnelles garantissant un niveau de sécurité adéquat pour protéger la confidentialité des données. L’Entreprise notifie au client toute violation de données à caractère personnel dont il a connaissance.

Article 7. - Hyperliens

Le Site peut inclure des liens vers d'autres sites internet. Dans la mesure où l’Entreprise ne peut contrôler ces sites, elle ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites. Elle ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites. De plus, l’Entreprise ne pourra être tenue responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites.

Article 8. - Cookies

Un cookie est un petit fichier texte sauvé par le serveur d'un site web dans le navigateur de votre ordinateur ou de votre appareil mobile lorsque vous consultez ce site web. Le cookie contient un code unique permettant de reconnaître votre navigateur lors de votre visite sur le site web ("cookie de session") ou lors de futures visites répétées ("cookie permanent"). Les cookies peuvent être placés par le serveur du site web que vous visitez ou par des partenaires avec lesquels ce site web collabore. Le serveur d'un site web peut uniquement lire les cookies qu'il a lui-même placés ; il n'a accès à aucune autre information se trouvant sur votre ordinateur ou sur votre appareil mobile. Les cookies sont stockés sur votre ordinateur ou appareil mobile dans le répertoire de votre navigateur. Le contenu d'un cookie se compose en général du nom du serveur qui a placé le cookie, d'une date d'expiration et d'un code chiffré unique. Les cookies assurent une interaction généralement plus aisée et plus rapide entre le visiteur et le site web. De plus, ils aident le visiteur à naviguer entre les différentes parties du site web. Les cookies peuvent également être utilisés pour rendre le contenu d'un site web ou la publicité présente sur ce site plus pertinent pour le visiteur et adapter le site web aux goûts personnels et aux besoins du visiteur.

Des cookies fonctionnels sont requis pour permettre la visite des Sites et l'utilisation de certaines parties de ceux-ci. Ces cookies vous permettent par exemple de naviguer entre les différentes rubriques des sites web, de compléter des formulaires, de passer des commandes, de consulter un site web multilingue et d'actualiser le contenu de votre panier. De même, lorsque vous souhaitez accéder à votre compte personnel, par exemple dans votre espace d’administration ou encore un autre applicatif mis à votre disposition (Ex. Extranet, webmail,…), des cookies sont indispensables pour vérifier de manière sûre votre identité avant d'accorder l'accès à vos informations personnelles.

Si vous refusez ces cookies, certaines rubriques du site web ne fonctionneront pas comme il se doit, voire pas du tout.

Les Sites implantent un cookie dans votre ordinateur à des fins d'analyse statistique et de mesure d'audience du site et à des fins de simplification d'accès au site. Ce cookie enregistre des informations relatives à la navigation des visiteurs sur le site. Il stocke des informations que vous avez saisies durant votre visite, à savoir certains renseignements visiteurs concernant le visiteur, tels le nom de domaine et de l'ordinateur hôte à partir desquels le visiteur navigue sur Internet, l'adresse du protocole Internet (IP) de l'ordinateur utilisé, la date et l'heure de la navigation du visiteur sur les Sites et les URL à partir desquelles le visiteur est passé au site.

Article 9. - Contribution des Utilisateurs

Les Utilisateurs peuvent communiquer du contenu (vidéo, audio, texte, matériel photo) à certains endroits sur les Sites (ci-après "Contributions"). Les Utilisateurs fournissent à l’Entreprise l'autorisation explicite de reproduire ces Contributions sur les Sites et de les rendre ainsi publiques via internet, dans le monde entier et sans limitation de durée, sans pouvoir prétendre à une quelconque compensation financière ou autre ou une contrepartie.

Les Utilisateurs sont entièrement et seuls responsables du contenu de leurs Contributions et des conséquences de leur diffusion via les Sites.

Les Utilisateurs garantissent disposer de tous les droits et/ou autorisations nécessaires à la publication de leurs Contributions sur les Sites comme décrit ci-dessus.

Les Utilisateurs garantissent l’Entreprise contre toute plainte, réclamation ou action de tiers ou de toute instance de contrôle en rapport avec leurs Contributions.

L’Entreprise n'exerce pas de contrôle préalable sur les Contributions. Elle se réserve néanmoins le droit de ne pas diffuser ou de supprimer de ses Sites toute Contribution illégale ou toute Contribution dont il peut être raisonnablement supposé qu'elle porte atteinte aux droits de tiers, sans en avertir préalablement l'Utilisateur ayant transmis le contenu en question.

Article 10. - Juridiction et droit applicable

La législation belge s'applique aux Sites et les tribunaux de l’arrondissement judiciaire du siège social de l’Entreprise sont seuls compétents en cas de litiges résultant de l'utilisation des Sites.

Dernière actualité


|| COVID-19 – RDV ce soir 20h00 || 27/03 – 14h30

Voilà déjà deux semaines que la crise sanitaire liée au Coronavirus a débuté. J’espère qu’elle sera la plus courte possible.

C’est maintenant certain, il y aura un avant et un après cette crise. Nous verrons comment nous en sortons.
En attendant, la Belgique est à l’arrêt, le mode de vie de chacun a changé. Tout le monde cherche des manières de s’adapter à la nouvelle situation, tant au sein des noyaux familiaux que dans les structures publiques. C’est également ce que nous faisons quotidiennement, à la commune.
Voici donc encore une occasion pour moi de remercier mes colistiers qui m’ont épaulé, mais aussi le personnel communal, le DG, les membres de la cellule de crise (dont notre Planu, Cristel, mise à l’épreuve elle aussi), la DG et le personnel du CPAS pour leur réactivité, le personnel administratif pour son soutien quotidien, le personnel enseignant et d’encadrement pour la prise en charge des enfants, le personnel d’entretien qui rempli une mission importante dans ce contexte et les ouvriers communaux pour leur disponibilité.
Enfin, merci à TOUS, de manière générale, pour votre soutien, votre dévouement et votre professionnalisme !
Et surtout, merci à vous, citoyens bièvrois, qui êtes venus spontanément vers nous pour proposer vos services, votre talent ! Merci !
Cette pandémie est aussi l’occasion de mettre le doigt sur beaucoup de choses qui, j’ai l’impression, dysfonctionnent dans notre société :
- Des services de soins de santé au TOP mais manquant cruellement de moyens,
- La place de nos aînés qui, en cette période de confinement, sont parfois en détresse sociale.
Pour adoucir un peu leurs situations solitaires, nous avons commencé, depuis plusieurs, jours, à leur téléphoner (nous contactons les plus de 65ans, isolés), afin de les rassurer et de leur donner les numéros où ils pourront joindre une oreille attentive et disponible. Les couples seront également contactés dans les prochains jours. Si vous êtes d’ailleurs intéressé de créer une chaîne téléphonique (en quelque sorte, un parrainage) afin de maintenir un contact avec une ou plusieurs personnes, n’hésitez pas à nous en faire part !
- Notre façon de consommer, de nous déplacer et de gérer notre environnement proche,
- Bien d’autres choses encore…
Pour toutes ces raisons, je vous invite, ce soir à 20h, à sortir sur le pas de votre porte, à ouvrir une fenêtre, à aller sur votre terrasse… Pour faire un maximum de bruit. Vous pouvez applaudir, par exemple.
En effet, à 20h00, l’ensemble des cloches des différents villages de la commune de Bièvre sonneront pendant quelques minutes, signe de notre soutien à tous envers les services et le personnel de soins de santé, mais aussi envers toutes les personnes qui luttent à leur manière contre ce virus !
Ces cloches retentiront également afin de rappeler aux aînés de la commune que nous pensons à eux ! Pour les personnes âgées, l’église du village est un lieu d’identité, de contacts sociaux, de retrouvailles. Le son des cloches est aussi souvent chargé de souvenirs, d’émotions du passé. Aussi, l’entendre leur permettra de se remémorer ces souvenirs, mais également de leur rappeler que, malgré les circonstances et même s’ils se sentent isolés, ils ne sont pas seuls!
Aussi, les églises sonneront tous les jours (sauf les non-automatisées) jusqu’à la fin de cette crise. Lorsque vous les entendrez, n’hésitez pas à avoir une petite pensée pour nos aînés et pour tous ceux qui mettent la main à la pâte au quotidien !
On ne lâche rien, on tient bon, on y arrivera, l’union fait la force !
A bientôt.

Votre Bourgmestre f.f. Modave Michael

 

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Collectes des déchets - rappel des consignes

Quelques consignes importantes, liées à l’observation de récentes dérives et ce, dans le but de garantir la sécurité des travailleurs de la collecte et le bon déroulement des tournées, dans le contexte de la crise que nous connaissons.

A cet égard, quelques rappels :

  1. Il n’est pas permis de déposer au pied du conteneur des sacs poubelles supplémentaires tout d’abord parce que tous les déchets doivent être pesés et donc se trouver dans le conteneur et ensuite par sécurité pour les travailleurs et afin de réduire leur charge de travail déjà conséquente en cette période.
  2. Compte-tenu de la réorganisation des tournées (afin de garantir les règles de distanciation sociales pour les travailleurs), les camions poubelles sont susceptibles de passer plus tôt que d’habitude. Les citoyens doivent donc de préférence sortir leurs sacs poubelles ou conteneur la veille de la collecte au soir.
  3. Le personnel du BEP souhaite exprimer ses remerciements à la population pour toutes les marques de sympathie reçues, soit tout au long des tournées (petits mots d’encouragements, dessins, …), soit par téléphone ou via les réseaux sociaux.
  4. À ce stade, sauf augmentation de l’absentéisme, il ne devrait pas y avoir de perturbations dans les collectes la semaine prochaine.

 

Le BEP en profite également, pour insister sur les mesures de précaution demandées au citoyen depuis le renforcement de la Phase 3 à savoir :

  • D’utiliser toujours un sac (non payant) pour mettre les déchets, avant de les mettre dans le conteneur.
  • De veiller à mettre les mouchoirs en papier usagés ainsi que les masques ou gants de protection dans les déchets résiduels.
  • De bien fermer les sacs.
  • De limiter la production de déchets verts, de les conserver à domicile ou, dans la mesure du possible, de les composter individuellement.
  • De stocker à domicile les déchets dangereux (habituellement acceptés dans les recyparcs) comme peintures, produits dangereux, diluants, emballage ou restes de pesticides ; ceux-ci ne peuvent en aucun cas être mis dans le sac de déchets ménagers ou le conteneur à puce.
    Cette disposition vaut également pour les déchets d’amiante qui doivent être conservés à domicile dans un emballage étanche fermé.
 
|| COVID-19 - Point de situation || 19/03 - 14h30

Chers habitants,

Les premières 24 heures de confinement sont passées, j’espère que vous allez tous bien.

Voici quelques nouvelles informations du centre de crise en ce qui concerne l’activité touristique :

Les touristes peuvent-ils continuer à voyager en Belgique ? (à la côte, en Ardennes,…) ? Non.

Il est interdit pour les touristes de faire du tourisme en Belgique puisque les activités récréatives sont interdites.

Puis-je me rendre dans ma seconde résidence (exemple : dans les Ardennes ou à la côte) ? Non, ce n’est pas permis. La mise en place de mesures de distanciation social (âge, personnes qui ne se fréquentent pas habituellement) et, d’autre part, pour éviter que les régions où les structures sanitaires ne sont pas suffisantes pour absorber l’afflux de personnes venant de l’extérieur ne soient pas surchargées.

Qu’en est-il pour les autres types de logements?

Les logements récréatifs et touristiques (gites, campings, centre de vacances B&B, AirBNB, …) doivent fermer.

Sur la commune de Bièvre un arrêté du Bourgmestre a déjà été pris dans ce sens le 16/03 dernier afin de ne pas mixer les personnes qui ne se côtoient pas habituellement. Seuls les déplacements essentiels à proximité du lieu de résidence sont permis. Les éventuelles personnes qui y résident de manière permanente peuvent évidemment rester.

Puis-je aller faire une balade en moto ? Non

L’utilisation de la moto à des fins récréatives est INTERDITE!

Il est important de ne pas vous déplacer et de rester chez vous!

Pour rappel, Les déplacements autorisés sont : Aller travailler, uniquement si le télétravail est impossible;  Faire des courses alimentaires ; le plein de carburant ;  Aller à la banque ;  à la pharmacie ;  chez le médecin.

L’activité en plein air est autorisée. Elle s’effectue seul ou par deux (avec quelqu’un vivant sous le même toit ou un ami), les règles de distanciation sociale restent prépondérantes.

Merci de partager autour de vous !

Soyons solidaire pour faire face ensemble à cette crise.

Restez chez vous, prenez soin de vous et des autres.

Votre Bourgmestre f.f., Michael MODAVE

 

Agenda

Le 11 avril 2020 à partir de 10h00

Brocante au Jardin des Hiboux (Vôye du Sclassin 47 à Graide) le samedi 11 avril de 10 à 18H. Sur réservation. Info: 0495/723 823 www.jardindeshiboux.be

 
Le 18 avril 2020 à partir de 09h00

Rando quad « Des Trois Moulins ». Départ le samedi 18 avril entre 9 et 13H du Patro de Bièvre (rue des Wez 9A). Rando de 120 km dans la région de Bièvre avec déjeuner et dîner. Info: E. Maldague au 0478/599 873

 
Le 18 avril 2020 à partir de 09h30

Le tennis de table "Les Castors" vous invite à son cinquième Tournoi 3 raquettes en double.

  • Sports pratiqués : Tennis, tennis de table et badminton.
  • Date : Samedi 18 avril 2020 à partir de 10h00.
  • Présence des équipes requise à 9h30.
  • : Hall sportif à Carlsbourg (Rue de Bièvre 2).
  • Prix : 20 euros par équipe.

Matchs de 15 minutes, avec minimum 5 matchs par équipe.

Renseignements et inscriptions chez : Bruno Cambrai (0479/649 930) ou bruno_cambrai@hotmail.com
                                                      Aurélie Baijot (0497/265 896 ou aurelie.baijot@yahoo.be

 
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